Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER ETAL
MARC FENIOU -

Numéro de dépôt :
1123686
Date de dépôt :
11/02/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Angoulème

Présentation de la marque SUPER ETAL

Déposée le 11 février 1980 par MARC FENIOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Angoulème), la marque française « SUPER ETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARC FENIOU - domicilié(e) Zône d'Emploi de Ma Campagne à ANGOULEME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre BLAIS, Conseil Juridique - 35, avenue Wilson à ANGOULEME - France.

La marque SUPER ETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1123686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SUPER ETAL est expirée depuis le 11 février 1990.

MARC FENIOU a également déposé les autres marques suivantes : HYPER ETAL , COMMERCETTE


MARC FENIOU - - Zône d'Emploi de Ma Campagne à ANGOULEME - France


Monsieur Pierre BLAIS, Conseil Juridique - 35, avenue Wilson à ANGOULEME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-036

Véhicules appareils de locomotion par terre